Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 15125 posée par M. Rodolphe Désiré

    Charges pesant sur les budgets des hôpitaux du département de la Martinique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Cumul de congés pour les conjoints d'agents hospitaliers originaires des DOM

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09964 posée par M. André Rouvière

    Congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers originaires des DOM

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08268 posée par M. Raymond Tarcy

    Financement de l'Etat dans la construction de l'hôpital A-Bouron à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08270 posée par M. Raymond Tarcy

    Crédits pour la construction de l'hôpital de Cayenne

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10025 posée par M. José Balarello

    Congés des agents hospitaliers originaires des DOM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28614 posée par M. François Collet

    Congé bonifié des agents des hôpitaux de Paris originaires des DOM-TOM

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27380 posée par M. Roger Lise

    Trésorerie des hôpitaux des DOM

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne