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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 24741 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 23427 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 22271 posée par Mme Brigitte Micouleau

Revalorisation de la grille salariale des orthophonistes salariés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22281 posée par M. Pierre Médevielle

Revalorisation salariale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 02462 posée par M. Amédée Bouquerel

Frais de scolarisation des élèves infirmières et aides-soignantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1988
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09514 posée par M. Marcel Vidal

Désengagement de l'Etat en matière " de formation des infirmières "

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 28405 posée par M. Charles Descours

Statut du personnel des bibliothèques des établissements d'hospitalisation

La question est caduque

27/02/1986
Pertinence
Question n° 27186 posée par M. Jean Colin

Reclassement des secrétaires médicales des hôpitaux publics

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 18047 posée par M. Claude Prouvoyeur

Devenir des écoles d'infirmières

La question est caduque

21/06/1984
Pertinence