Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14498 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Utilisation du cuivre pour lutter contre les infections nosocomiales

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

15/01/2015
Pertinence
Question n° 09971 posée par M. Dominique Bailly

Recours alarmant aux médecins intérimaires à l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/01/2014
Pertinence
Question n° 13320 posée par M. Serge Mathieu

Restructuration hospitalière et réforme des urgences

Réponse du ministère : Travail

04/01/1996
Pertinence
Question n° 06272 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Publication des travaux sur l'articulation entre restructuration hospitalière et réforme des urgences

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1994
Pertinence