Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14153 posée par M. Daniel Laurent

    Revendications des médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05073 posée par M. Jacques Mahéas

    Dépassements abusifs d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18614 posée par M. Francis Grignon

    Evaluation de l'activité annuelle du médecin

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19544 posée par M. Claude Huriet

    Evolution des médecins-conseils des caisses de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20650 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des médecins généralistes du Finistère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20577 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conflit entre les médecins généralistes et les caisses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible