Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 02283 posée par M. Yves Détraigne

Suicide des internes en médecine

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00434 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

07/07/2022
Pertinence
Question n° 07882 posée par M. Yves Détraigne

Vente de produits d'optique-lunetterie par Internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 00116 posée par M. Yves Détraigne

Élargissement du droit de prescription ouvert aux infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00136 posée par M. Yves Détraigne

Vente de produits d'optique-lunetterie par Internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence