Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 285 trouvées
-
Question n° 08703 posée par M. Paul Seramy
Handicapés: rapport quinquennal
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 09429 posée par M. Roger Poudonson
Démographie: rapport gouvernemental
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 10395 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport annuel (Affaires sociales)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 11025 posée par M. Roger Poudonson
Dégradation du patrimoine HLM: bilan d'étude
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 11026 posée par M. Roger Poudonson
Insertion professionnelle des handicapés: bilan d'étude
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 116 trouvées
-
Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero
Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 11234 posée par M. Pierre Schiele
Formation professionnelle des handicapés adultes: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27598 posée par M. Jean Beranger
Réunion du comité interministériel de coordination en matière d'adaptation et de réadaptation des handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28481 posée par M. Henri Belcour
Cancer: groupe de réflexion sur la lutte contre la douleur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04947 posée par M. André Diligent
Publication de rapports concernant les plans précarité-pauvreté
La question est caduque
Pertinence