Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 03201 posée par M. Philippe Adnot

Risque de détournement de la vocation des centres de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 18192 posée par M. Philippe Adnot

Pression économique sur les pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 14641 posée par M. Philippe Adnot

Source de financement des groupes terroristes et contrebande de cigarettes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/01/2015
Pertinence
Question n° 13161 posée par M. Philippe Adnot

Nécessité de mise en oeuvre immédiate de systèmes efficaces de pharmacovigilance en temps réel

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/09/2014
Pertinence
Question n° 09491 posée par M. Philippe Adnot

Statut des sages-femmes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25792 posée par M. Philippe Adnot

Urgence de la prise en charge de la maladie de Lyme

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence
Question n° 21718 posée par M. Philippe Adnot

Dangers liés à la prescription d'antidépresseurs aux enfants et adolescents

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence
Question n° 18868 posée par M. Philippe Adnot

Impossibilité d'adoption plénière par des parents français d'enfants haïtiens

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 01356 posée par M. Philippe Adnot

Situation des enfants handicapés pris en charge par le service d'aide sociale à l'enfance

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence