Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 13150 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Montant des crédits pour la mission de recherche expérimentation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19523 posée par M. Christian Bonnet

    Montant des aides aux différents syndicats de salariés en 1983 attribuées par le ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19559 posée par M. Michel Crucis

    Financement des services d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration (SATESE)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21238 posée par M. Michel Crucis

    Financement des services d'assistance technique aux exploitants de stations d'épuration (SATESE)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21805 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition du crédit supplémentaire inscrit au budget du ministère

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0636S posée par M. Michel Crucis

    Absence de réponse au courrier d'un parlementaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24944 posée par M. Joseph Ostermann

    Cadres des services déconcentrés du ministère

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne