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440 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 388 trouvées
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Question n° 29800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport sur l'hospitalisation: suites données
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 04316 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réalisation d'un lecteur Braille portatif pour handicapés: crédits
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05265 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Caisse de retraite de prévoyance des clercs et employés de notaires: situation financière
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05753 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conseillères conjugales: statut
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Artisans: reconnaissance de l'état d'invalidité totale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 08051 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir de la médecine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09934 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre les drogues dures: moyens
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10200 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Prestations familiales: financement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12334 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
UNEDIC: augmentation des cotisations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12983 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Renseignements statistiques
La question est caduque
Pertinence