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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7669 trouvées

  1. Question n° 29800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport sur l'hospitalisation: suites données

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 34085 posée par M. Pierre Salvi

    Affaires sociales: globalisation des actions sanitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00205 posée par M. Pierre Vallon

    COTOREP: application des décisions

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00208 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: accessibilité à divers édifices

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00278 posée par M. Rémi Herment

    Handicapés: création de services de transports

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 2331 trouvées

  1. Question n° 04917 posée par M. Michel Charasse

    Conventions collectives: progression des bas salaires

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06601 posée par M. Raymond Soucaret

    UNEDIC: participation des fonctionnaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06950 posée par M. Raymond Soucaret

    Cotisations chômage: extension

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0276S posée par M. Louis Souvet

    Mise en cause des mesures d'économie prises en matière de santé

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07643 posée par M. Henri Torre

    Indemnités des biologistes non médecins pour intervention la nuit ou le dimanche

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

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