Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 00033 posée par Mme Patricia Schillinger

Double affiliation des travailleurs frontaliers en matière d'assurance maladie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 12396 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre la propagation du virus Ebola

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/07/2014
Pertinence
Question n° 11893 posée par M. Jean Desessard

Accès aux soins des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/05/2014
Pertinence
Question n° 10658 posée par M. Jean Desessard

Accès aux soins des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/02/2014
Pertinence
Question n° 08804 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en médicaments des associations humanitaires non gouvernementales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence