Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

30/06/2016
Pertinence
Question n° 21849 posée par Mme Vivette Lopez

Diagnostic des enfants atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/05/2016
Pertinence
Question n° 20141 posée par Mme Michelle Meunier

Indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 1128S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Protection sociale des étudiants à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

07/05/2015
Pertinence
Question n° 0458G posée par Mme Catherine Procaccia

Mutuelles étudiantes (LMDE)

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/02/2015
Pertinence