Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 07517 posée par Mme Agnès Canayer

    Négociations sur les conditions de prise en charge des transports de patients

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08389 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Frais de transport des enfants suivis dans des centres médico-sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07823 posée par M. Jacky Le Menn

    Prise en charge des frais de transports de patients

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03947 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Conséquences de l'expérimentation des appels d'offres pour le transport sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20212 posée par M. Éric Jeansannetas

    Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport pour motif médical

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18822 posée par M. Éric Jeansannetas

    Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport pour motif médical

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12354 posée par M. Alain Gournac

    Dépenses de transport des hôpitaux en soins de suite et de réadaptation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10548 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences financières du renversement de la charge des frais de transports inter-établissements en cas de transfert provisoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06316 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Gestion des dépenses relatives au transport des malades

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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