Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13374 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pourcentage de femmes décorées

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00034 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère des handicapés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00035 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de ministère des droits de la femme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

    Application de la loi sur la veille sanitaire

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0489G posée par M. Charles Descours

    Fonds de financement des 35 heures

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07813 posée par M. Etienne Dailly

    Application d'une circulaire concernant la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention des accidents domestiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible