Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 25102 posée par M. Louis Caiveau

    Activité professionnelle des mères de famille

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03719 posée par M. Lucien Neuwirth

    Majoration de pension aux assurés parents d'un enfant handicapé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13240 posée par M. Didier Marie

    Financement des espaces de rencontre et de médiation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13435 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réformes du congé parental

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13568 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection maternelle et infantile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07585 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Risque de fermeture définitive de l'unité de maternologie de Saint-Cyr-l'École

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16117 posée par M. Roger Karoutchi

    Allocations familiales et politique familiale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18302 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des parents d'enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19769 posée par Mme Catherine Troendlé

    Garde alternée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible