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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 22020 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des centres d'information des femmes et des familles
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Leroy
Statut des assistants dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11658 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des communautés Emmaüs au regard des cotisations sociales
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 12034 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des étudiants infirmiers-anesthésistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0859S posée par M. Jean-Claude Leroy
Redéploiement de l'hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy
Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02111 posée par M. Jean-Claude Leroy
Interprétation par l'URSSAF des dispositions de l'article D. 423-21 du code de l'action sociale et des familles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14275 posée par M. Jean-Claude Leroy
Recommandations de l'IGAS en matière d'accès à l'emploi et à la formation des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17306 posée par M. Jean-Claude Leroy
Pratique d'archivage et de stockage des clichés radiologiques
La question est caduque
Pertinence