Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1848 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1571 trouvées
-
Question n° 12116 posée par M. André Bohl
Accueil des personnes handicapées: création d'emplois
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 12350 posée par M. Pierre Vallon
Personnes handicapées: création de services départementaux polyvalents d'aide
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 12360 posée par M. Marcel Daunay
Personnes handicapées: majoration de l'allocation compensatrice
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 12414 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Personnes handicapées de 60 ans: bénéfice du minimum vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 12422 posée par M. Jean-Marie Rausch
Aménagements d'accessibilité des personnes handicapées: subventions d'équipement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 277 trouvées
-
Question n° 13195 posée par M. Pierre Vallon
Réinsertion des personnes handicapées: moyens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13294 posée par M. Serge Mathieu
Action en faveur des personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18831 posée par M. Pierre Merli
Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21574 posée par M. Jean Beranger
Conseil national consultatif des personnes handicapées: rôle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0599S posée par M. Roger Husson
Exonération du forfait journalier au profit des personnes handicapées
La question a été retirée
Pertinence