Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé

    Présence de pesticides dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10963 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Nécessaire clarification de la législation sur la publicité concernant le vin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0642S posée par M. Henri Tandonnet

    Contractualisation dans le secteur des fruits et légumes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08904 posée par M. Michel Boutant

    Fiscalité sur le vin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06958 posée par M. Michel Boutant

    Fiscalité sur le vin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17939 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes et préoccupations de la filière viticole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06932 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes et préoccupations de la filière viticole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne