Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 08394 posée par Mme Élisabeth Lamure

Création d'une mission interministérielle « enfance »

Réponse du Ministère chargé de la famille

03/10/2013
Pertinence
Question n° 08297 posée par M. Daniel Laurent

Lutte contre la maltraitance des enfants grande cause nationale 2014

Réponse du Ministère chargé de la famille

26/09/2013
Pertinence
Question n° 04561 posée par M. Rachel Mazuir

Suite à donner aux préconisations de l'Académie de médecine portant sur l'adoption nationale

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2013
Pertinence
Question n° 01699 posée par M. Rachel Mazuir

Suite à donner aux préconisations de l'Académie de médecine portant sur l'adoption nationale

Réponse du Ministère chargé de la famille

30/08/2012
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des soins d'hygiène et des repas dans les structures d'accueil de jeunes enfants

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23430 posée par M. Michel Le Scouarnec

Départ en vacances des familles

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 15902 posée par M. Roland Courteau

Congé maternité à 20 semaines

La question est caduque

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15440 posée par M. Roland Courteau

Journée nationale de sensibilisation aux violences faites aux femmes

La question est caduque

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15083 posée par M. André Trillard

Assistants familiaux et assistants maternels

La question est caduque

16/09/2010
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses