Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
-
Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel
Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
-
Question n° 06914 posée par M. André Vantomme
Difficultés rencontrées par la MDPH de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 07956 posée par M. Bernard Vera
Choix opérés par les caisses d'allocations familiales concernant la politique contractuelle de l'enfance et de la jeunesse
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0632S posée par Mme Christiane Demontès
Gratification des stagiaires dans le secteur de la formation et de la recherche en travail social
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 0822S posée par M. Rachel Mazuir
Difficultés budgétaires des associations d'aide à la personne
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 10748 posée par M. Marcel Rainaud
Incidences financières du plan de vaccination contre le virus H1N1 pour l'Aude
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10966 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10967 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10968 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10969 posée par M. Alex Türk
Mise en place de la campagne de vaccination H1N1
La question est caduque
Pertinence