Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13587 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maintien du programme « M'T dents »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12575 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de l'unité d'oncologie pédiatrique de l'hôpital à Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11977 posée par Mme Patricia Schillinger

    Enfants souffrant des troubles « dys »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09195 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recherche en oncologie pédiatrique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09042 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lingettes et laits de toilette pour bébé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07154 posée par Mme Patricia Schillinger

    Déficits immunitaires primitifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21626 posée par Mme Patricia Schillinger

    Céréales sucrées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible