Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 03253 posée par M. Philippe Madrelle

    Taxe ADAR

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03435 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la taxe ADAR sur les exploitations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03470 posée par M. Hubert Falco

    Réforme de la taxe ADAR

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03487 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inégalité de la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitations agricoles, dite taxe ADAR

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre les campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24901 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Avenir du compte d'affectation spécial au développement agricole et rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne