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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 07892 posée par M. Jean-Noël Guérini
Difficultés des producteurs de cerises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet
Producteurs de cerises en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05479 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Avenir de la filière pomme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05276 posée par Mme Isabelle Briquet
Avenir de la pomiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04080 posée par M. Jean-Claude Anglars
Nécessité de relever le plafond des recettes du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24901 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Avenir du compte d'affectation spécial au développement agricole et rural
La question est caduque
Pertinence