Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

Question n° 28784 posée par M. Camille Vallin

Situation de certains collaborateurs d'une agence de presse de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Travail

18/01/1979
Pertinence
Question n° 16633 posée par M. Georges Mouly

Qualité de directeur d'agence de presse

Réponse du ministère : Économie

12/04/1984
Pertinence
Question n° 19451 posée par M. Georges Mouly

Qualité de directeur d'agence de presse

Réponse du ministère : Économie

20/09/1984
Pertinence
Question n° 00189 posée par M. Pierre Salvi

Difficultés de la revue mensuelle des VRP et commerciaux CGC en matière d'agrément

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 03067 posée par M. Daniel Percheron

Diffusion des publications associatives

Réponse du ministère : Culture

16/10/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25591 posée par M. Etienne Dailly

23ème anniversaire de l'indépendance de l'Algérie: teneur d'une dépêche de l'agence de presse APS

La question est caduque

05/09/1985
Pertinence
Question n° 21975 posée par M. Serge Mathieu

Réforme de l'agence France-Presse (AFP)

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 25445 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la presse magazine régionale

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25797 posée par M. Robert Tropeano

Suspensions d'agréments par la commission paritaire des publications et agences de presse

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 27847 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquences du décret n°2021-1746 du 21 décembre 2021 sur l'accès aux aides fiscales et postales

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence