Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 0032S posée par M. Paul Masson

    Situation à l'hôpital de Pithiviers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

    Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

    Calcul du financement des établissements de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

    Carte hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0427S posée par M. Michel Teston

    Fermeture du centre de prélèvement de moelle osseuse de l'hôpital de Valence

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0541S posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'hôpital de Sainte-Foy-la-Grande

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible