Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

30/10/1996
Pertinence
Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

Avenir de l'institut Gustave Roussy

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence