Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 09616 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 05306 posée par Mme Victoire Jasmin

Attractivité médicale en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04857 posée par M. Hervé Maurey

Certificat de décès et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/05/2018
Pertinence
Question n° 04717 posée par Mme Laurence Cohen

Situation de l'établissement public de santé mentale d'Allonnes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19744 posée par M. Laurent Somon

Désertification médicale en zone de revitalisation rurale

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 09937 posée par Mme Laurence Rossignol

Zonage des médecins généralistes établi par l'agence régionale de santé dans l'Oise

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 04885 posée par M. Pierre Laurent

Prise en charge cardiologique en Saône-et-Loire

La question est caduque

10/05/2018
Pertinence
Question n° 19384 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Fermeture de maternités

La question est caduque

17/12/2015
Pertinence