Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

  1. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09424 posée par M. Joshua Hochart

    Situation alarmante du système de santé dans le département du Nord

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08709 posée par M. Olivier Rietmann

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08712 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance des orthophonistes salariés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

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