Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

    Baisse de la densité médicale dans 86 départements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02492 posée par Mme Martine Berthet

    Désertification médicale et refonte du découpage des zones fragiles et de vigilance en Auvergne-Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny

    Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0219G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03479 posée par Mme Martine Berthet

    Désertification médicale et refonte du découpage des zones fragiles et de vigilance en Auvergne-Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09937 posée par Mme Laurence Rossignol

    Zonage des médecins généralistes établi par l'agence régionale de santé dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2157S posée par M. Olivier Rietmann

    Labellisation des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne