Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07524 posée par M. Daniel Gremillet

    Dégradation de l'accès aux soins et augmentation des fragilités territoriales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05729 posée par M. Dominique Théophile

    Renforcer l'offre de soin à La Désirade en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02595 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Conséquences de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur l'offre de soins dans les territoires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01406 posée par M. Fabien Genet

    Développement de la maîtrise de stage ambulatoire pour lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11140 posée par Mme Marianne Margaté

    Zonage des médecins généralistes en Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2157S posée par M. Olivier Rietmann

    Labellisation des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09937 posée par Mme Laurence Rossignol

    Zonage des médecins généralistes établi par l'agence régionale de santé dans l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24660 posée par M. Roland Courteau

    Création de praticien territorial de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24026 posée par M. Michel Amiel

    Médecins remplaçants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne