Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

Baisse de la densité médicale dans 86 départements

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00511 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Statut hospitalier des praticiens territoriaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02492 posée par Mme Martine Berthet

Désertification médicale et refonte du découpage des zones fragiles et de vigilance en Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21564 posée par M. Jean-Marie Morisset

Désertification médicale

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 04219 posée par M. Philippe Dallier

Manque de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

05/04/2018
Pertinence
Question n° 07036 posée par M. Pierre Médevielle

Classification pour les médecins généralistes du « territoire de vie-santé »

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 21600 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Article L. 4131-5 du code de la santé publique et lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence