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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

1. Question n° 08847 posée par Mme Laurence Garnier

   Prise en charge du handicap en Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08699 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Prise en charge des Français en situation de handicap en Belgique

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin

   Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07715 posée par M. Philippe Paul

   Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06988 posée par Mme Corinne Féret

   Prise en charge du polyhandicap

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   25/05/2023

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 25612 posée par Mme Sylvie Robert

   Demande de subvention nationale complémentaire pour le centre hospitalier universitaire de Rennes dans le cadre du Ségur

   La question est caduque

   02/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 14992 posée par M. Patrice Joly

   Covid-19 et accueil des enfants des fonctionnaires d'astreinte et des professionnels du secteur privé

   La question est caduque

   02/04/2020

   Pertinence