Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0152S posée par M. Bernard Delcros

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00714 posée par Mme Christine Prunaud

    Situation très critique de l'hôpital du Centre-Bretagne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00727 posée par M. Michel Vaspart

    Développement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00600 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25199 posée par M. Jean Sol

    Ouverture des pharmacies le dimanche en zone touristique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00301 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne