Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1425S posée par M. Mathieu Darnaud

    Recrutement de médecins hors pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10962 posée par Mme Maryse Carrère

    Vaccination des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

    Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06453 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Augmentation des agressions de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06253 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26495 posée par M. François Bonneau

    Inégalité des territoires médicaux sous-denses

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne