Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 1035S posée par Mme Patricia Schillinger

Places en IME dans le périmètre de Saint-Louis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

23/09/2010
Pertinence
Question n° 01940 posée par Mme Brigitte Lherbier

Remboursement de la rémunération des internes en médecine effectuant des stages

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 02237 posée par Mme Samia Ghali

Pénurie de médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02706 posée par M. Roland Courteau

Point précis sur l'état de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/01/2018
Pertinence
Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny

Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10136 posée par Mme Jacky Deromedi

Cancers pédiatriques

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 16255 posée par Mme Catherine Dumas

Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2020

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 27431 posée par Mme Florence Lassarade

Formations de masseur kinésithérapeute

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence