Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

Taux de paludisme sur les sites d'orpaillage clandestin en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de la psychiatrie en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 04415 posée par Mme Viviane Malet

Épidémie de dengue qui sévit sur l'île de La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 05076 posée par Mme Nassimah Dindar

Offre de soins à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05100 posée par Mme Nassimah Dindar

État d'esprit des personnes âgées à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06216 posée par Mme Viviane Malet

Inquiétudes des acteurs réunionnais de la santé mentale

La question est caduque

19/07/2018
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 24774 posée par Mme Victoire Jasmin

Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

La question a été transformée.

07/10/2021
Pertinence