Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Lutte contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02492 posée par Mme Martine Berthet

Désertification médicale et refonte du découpage des zones fragiles et de vigilance en Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 03479 posée par Mme Martine Berthet

Désertification médicale et refonte du découpage des zones fragiles et de vigilance en Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04052 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Projet de fermeture des hôpitaux de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau et Orsay

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04491 posée par Mme Viviane Malet

Situation de l'hôpital de Cilaos

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09953 posée par M. Éric Gold

Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 19744 posée par M. Laurent Somon

Désertification médicale en zone de revitalisation rurale

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 20255 posée par M. Bruno Rojouan

Sensibilisation aux zones sous-denses au cours des études de médecine

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 24982 posée par M. Éric Gold

Encadrement des centres de télé-ophtalmologie

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence