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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 00600 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10209 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conditions d'utilisation du fichier SI-VIC
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 25780 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude
La question est caduque
Pertinence