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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
0 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 13540 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Création d'un diplôme d'études spécialisées en « médecine de la douleur »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14943 posée par M. Simon Sutour
Besoins en matière d'autisme et de handicap dans le département du Gard
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15113 posée par M. Alain Duran
Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16941 posée par M. Alain Marc
Fonctionnement du comité d'entreprise
La question est caduque
Pertinence