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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 18844 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Constitution d'agences techniques régionales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16746 posée par M. Emmanuel Hamel
Plan national pour l'environnement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09849 posée par M. Georges Mouly
Médecins-inspecteurs de santé publique
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 11052 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Situation des médecins inspecteurs de la santé publique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11078 posée par M. Gilbert Chabroux
Avenir du corps des médecins inspecteurs de santé
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 13119 posée par M. François Grosdidier
Suppression des sous-préfectures de Boulay et de Château-Salins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23253 posée par Mme Claire-Lise Campion
Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23359 posée par Mme Colette Giudicelli
Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23426 posée par M. Hervé Marseille
Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23580 posée par M. Jean-Claude Leroy
Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question est caduque
Pertinence