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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 18844 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Constitution d'agences techniques régionales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16746 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plan national pour l'environnement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09849 posée par M. Georges Mouly

    Médecins-inspecteurs de santé publique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11052 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Situation des médecins inspecteurs de la santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11078 posée par M. Gilbert Chabroux

    Avenir du corps des médecins inspecteurs de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13119 posée par M. François Grosdidier

    Suppression des sous-préfectures de Boulay et de Château-Salins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23253 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23359 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23426 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23580 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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