Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07092 posée par Mme Vivette Lopez

    Campagnes publicitaires contre le vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06352 posée par Mme Chantal Deseyne

    Références à l'alcool dans des produits destinés aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03417 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    In vino veritas

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02881 posée par M. René-Paul Savary

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20896 posée par M. Maurice Antiste

    Non-publication du rapport prévu par la loi EROM

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13961 posée par M. François Bonhomme

    Chiffres de la consommation d'alcool en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne