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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 2069G posée par Mme Béatrice Gosselin
Manque de remplaçants dans les écoles et collèges
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1760G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation sanitaire dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0494S posée par Mme Annie Guillemot
Situation des kinésithérapeutes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05706 posée par Mme Françoise Cartron
Devenir du congé maternité pour les agricultrices
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03344 posée par M. Patrice Joly
Recours au congé maternité par les exploitantes agricoles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07437 posée par M. Cyril Pellevat
Condition des médecins libéraux qui cumulent emploi et retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02349 posée par M. Guillaume Chevrollier
Congé maternité unique pour les agricultrices
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25550 posée par M. Emmanuel Hamel
Allocation de remplacement pour l'emploi (ARPE)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18062 posée par M. Michel Moreigne
Modalités d'application de l'incitation à la cessation d'activité des médecins
La question est caduque
Pertinence