Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00101 posée par M. Daniel Hoeffel

    Orphelins de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17899 posée par M. Henri Collette

    Garde des jeunes enfants

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0976S posée par M. Bernard Murat

    Politique familiale

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08623 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Préservation des acquis de la politique familiale

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12878 posée par M. Michel Savin

    Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de dix-huit ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02128 posée par M. Daniel Laurent

    Allocation de rentrée scolaire et « chèque achat »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23292 posée par M. Rachel Mazuir

    Gestion de l'allocation de rentrée scolaire des enfants placés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23878 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placés

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne