Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 01107 posée par M. Marc Boeuf

    Gratuité scolaire dans le primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau

    Coût de la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03232 posée par M. André Meric

    Plafonds retenus pour l'attribution des aides scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

    Coût de la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09332 posée par M. Marcel Bony

    Bourses d'enseignement secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37185 posée par M. René Trégouët

    Allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 37318 posée par M. Serge Mathieu

    Modulation de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne