Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 01107 posée par M. Marc Boeuf
Gratuité scolaire dans le primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Coût de la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 03232 posée par M. André Meric
Plafonds retenus pour l'attribution des aides scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost
Coût de la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 09332 posée par M. Marcel Bony
Bourses d'enseignement secondaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 37185 posée par M. René Trégouët
Allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37318 posée par M. Serge Mathieu
Modulation de l'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence