Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 00101 posée par M. Daniel Hoeffel

    Orphelins de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11021 posée par M. Daniel Percheron

    Situation des familles nombreuses

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11813 posée par M. Edouard Le Jeune

    Frais d'éducation des familles à naissances multiples

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11874 posée par M. André Fosset

    Application du plan gouvernemental concernant la famille

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13533 posée par M. Jean Grandon

    Revalorisation de la base mensuelle des allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10299 posée par M. Roger Madec

    Allocation de rentrée attribuée par les CAF aux familles aux revenus modestes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12545 posée par M. Alain Fauconnier

    Accès à la carte enfant-famille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible