Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 279 trouvées
-
Question n° 16714 posée par M. Roger Poudonson
Attribution de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16810 posée par M. Pierre Vallon
Suppression de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16896 posée par M. René Ballayer
Modulation du taux de l'allocation de rentrée scolaire en fonction de l'âge des enfants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01107 posée par M. Marc Boeuf
Gratuité scolaire dans le primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Coût de la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 16740 posée par M. Michel Moreigne
Allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16898 posée par M. René Rouquet
Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16979 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Diminution de l'allocation de rentrée scolaire (ARS)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18612 posée par M. Philippe Richert
Méconnaissance des droits et systèmes d'aide sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26866 posée par M. Claude Huriet
Financement de l'allocation de rentrée scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence