Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 06902 posée par M. Yves Détraigne
Mieux informer les usagers sur leurs droits
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 05075 posée par M. Yves Détraigne
Mieux informer les usagers sur leurs droits
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 00433 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif d'allocation de rentrée scolaire
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne
Sauver le sport amateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 08375 posée par M. Yves Détraigne
Versement de l'allocation de rentrée scolaire aux enfants placés par l'aide à l'enfance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 28271 posée par M. Yves Détraigne
Dispositif d'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence