Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin

Viabilité du modèle économique des aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin

Crise sectorielle de l'aide à domicile

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

03/08/2023
Pertinence
Question n° 02521 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des aidants familiaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 01590 posée par M. Antoine Lefèvre

Soutien des aidants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accueil des enfants placés dans le Calvados

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

17/11/2016
Pertinence