Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 04020 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 01583 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 23545 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des personnes âgées à domicile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

13/10/2016
Pertinence
Question n° 22574 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des personnes âgées à domicile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

30/06/2016
Pertinence
Question n° 07927 posée par M. Jean Louis Masson

Domiciliation des personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

22/08/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03868 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/11/2022
Pertinence
Question n° 02064 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/08/2022
Pertinence
Question n° 24521 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation personnalisée d'autonomie

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence